CTSD « Second degré » mardi 4 février 2014

lundi 6 janvier 2014

Le CTSD « Second degré » qui examine les DHG des collèges du Doubs s’est tenu le mardi 4 février 2014.

Compte rendu


CTSD 25 : On manque d’ambition !

La DHG des collèges a été calculée sur les mêmes bases que celles de l’an dernier (voir les documents sur le site du SNES). Le taux d’HSA (en augmentation constante, à presque 8%) est établi à un pourcentage inférieur dans la préparation de rentrée, pour pouvoir faire face aux ajustements. Toutes les heures statutaires ont été prévues mais hormis pour l’UNSS, une certaine latitude est donnée aux chefs d’établissement, dans le cadre de leur autonomie puisqu’elles ne sont pas fléchées (labo, cabinet…). Il faut donc être vigilant : des dérives sont possibles.

L’Inspecteur d’Académie (eh oui, ils ont retrouvé cette dénomination…) semble vouloir lutter contre l’évitement, par la multiplication des demandes de dérogation, de certains collèges. Nous ne pouvons qu’approuver sa démarche. Problème : cela se traduira à la rentrée par une baisse des moyens (suppression d’une division) dans un établissement qui concentre beaucoup de demandes de dérogations. Les collèges "évités", quant à eux, ne voient pas leur DHG augmenter de manière particulièrement importante.
Plus inquiétant : "Il faudra assumer les conséquences des fusions d’établissements". Pour cette rentrée, les prévisions d’effectifs se font encore sur chaque site. Cela pourrait ne plus être le cas et aboutir à la disparition de certains.

Le collège Diderot sera le premier à bénéficier de la pondération de 1,1 en Éducation prioritaire (soit 10% d’heures en plus) pour la mise en place de la concertation. Ce sera la rentrée 2015 pour les deux autres réseaux, mais d’ici là…

L’IA a enfin affirmé que les SEGPA ne craignaient rien et qu’il s’en préoccupait, notamment de la "fusion" Proudhon/Clairs Soleils.

Plusieurs de nos questions n’ont pas trouvé de réponses, l’IA arrivant dans le département. Nous les poserons à nouveau lors du prochain CT.

Les représentants des personnels se sont abstenus lors du vote sur cette DHG : l’unité syndicale était impossible sur un refus.

Et il n’est pas trop tard pour faire remonter des demandes des établissements : des ajustements ou des ouvertures de classes sont toujours possibles.

Déclaration préalable du SNES-FSU

Tableau des DHG des collèges du Doubs et méthode de calcul

Tableau des DHG des SEGPA du Doubs


Documents joints

DHG collèges 2014/2015
DHG SEGPA 2014/2015
Déclaration SNES-FSU